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Les métamorphoses de l’œuvre : des mythologies au mythes informatiques

Résumé : Le législateur n'a pas défini la notion d'oeuvre, ce qui bien sûr confère à la loi une grande plasticité. Mais la notion n'a pas l'évidence qu'on pourrait, à rester dans une approche convenue, lui prêter. Quand l'existence d'une forme paraît l'exigence minimale, il s'avère que la forme peut être tout idéelle. Il n'est pas davantage assuré, sauf à répéter ce qui est toujours dit, que l'oeuvre selon le droit d'auteur doive s'adresser à la sensibilité (l'oeuvre peut ne s'adresser qu'à l'intelligence). Et quant à prétendre que l'oeuvre doit appartenir au monde de l'art, l'examen du droit positif ne le vérifie pas non plus. L'oeuvre est au fond dite oeuvre en droit d'auteur quand les juristes (les juges) se disent prêts à la qualifier ainsi, au fond comme est dit art ce qui est proclamé tel par celui qui est reconnu comme artiste.
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https://hal-sciencespo.archives-ouvertes.fr/hal-03415623
Contributor : Spire Sciences Po Institutional Repository Connect in order to contact the contributor
Submitted on : Friday, November 5, 2021 - 12:07:26 AM
Last modification on : Thursday, June 2, 2022 - 12:36:08 PM

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Michel Vivant. Les métamorphoses de l’œuvre : des mythologies au mythes informatiques. Recueil Dalloz Sirey de doctrine de jurisprudence et de législation , Dalloz, 2010, pp.776 - 784. ⟨hal-03415623⟩

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