Quand l'évaluation modifie les institutions : Comment l'hôpital est transformé par les indicateurs qualité

Hugo Bertillot (1, 2, 3, 4)

1 CSO - Centre de sociologie des organisations (Sciences Po, CNRS)
2 EA MOS - EA Management des Organisations de Santé
3 EHESP - École des Hautes Études en Santé Publique [EHESP]
4 SHS - Département des sciences humaines et sociales

In recent decades, the French hospital sector has undergone many rationalization reforms. Among them, new payment instruments have attracted the most attention and criticisms. Yet, in the shadow of these highly visible reforms, another process has been quietly taking place. Various institutional devices aiming to assess quality of care have been deployed. This policy brief aims to investigate this silent but decisive evolution, by analyzing the implementation of “quality indicators” (QIs) in French hospitals since the mid2000s. These instruments have been built as a soft technology carrying a soft rationalization of the hospital sector. They colonize French institutions with discretion. Yet, they instill decisive changes such as an increased traceability of care, a growing local anchorage of evidence-based medicine and an increased auditability of hospitals.

Ces dernières décennies, le secteur hospitalier français a fait l’objet de nombreuses réformes, dans l’ambition affichée de rationaliser son fonctionnement. Parmi cellesci, le déploiement de nouveaux instruments de tarification (T2A) fait l’objet de toutes les attentions et de toutes les critiques. Pourtant, dans l’ombre de ces réformes à forte visibilité, se joue depuis la fin des années 1990 un autre mouvement majeur, opérant à bas bruit autour du déploiement d’instruments d’évaluation de la qualité des soins. Ce policy brief prend pour objet le déploiement d’indicateurs qualité (IQ) dans les établissements français depuis le milieu des années 2000. Construits comme une technologie douce pour rationaliser l’hôpital sans faire de vague, ces instruments colonisent les établissements français avec discrétion. Ils y instillent pourtant des changements décisifs : traçabilité accrue du soin, enracinement local de la médecine des preuves et auditabilité croissante de l’hôpital.

Mots clés: Instrument de tarification; Réforme; Secteur hospitalier (France); Indicateurs de qualité

Domaines: Sociologie; Santé publique et épidémiologie

Hugo Bertillot. Quand l'évaluation modifie les institutions : Comment l'hôpital est transformé par les indicateurs qualité. LIEPP Policy Brief, 2015, 20, ⟨10.25647/liepp.pb.20⟩. ⟨hal-01521922⟩