• 
  Livia Holden, Holden Anna. Guide for an inclusive language in court and legal documents. CULTEXP. 2023. ⟨hal-04108593⟩
• 
  Laurence Brunet. L’ouverture de l’AMP à toutes : enjeux et scories du débat sur l’établissement de la filiation homoparentale. Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2020, 25, pp.11-18. ⟨hal-04097606⟩
• 
  Livia Holden (Dir.). Cultural Expertise, Law, and Rights: A comprehensive guide. Routledge, 2023, 978-0-367-76027-4. ⟨hal-04081739⟩
• 
  Marie Mesnil, Marie-Xavière Catto, Laurence Brunet. À propos de l’inconstitutionnalité de l'article 6 de la Loi de bioéthique (07/07/2021) : Contribution extérieure devant le Conseil constitutionnel. 2021. ⟨hal-04070188⟩
• 
  Emmanuel Picavet. Les récits du posthumain. Postface. Mara Magda Maftei; Dominique Viart. Les Récits du posthumain, Presses Universitaires du Septentrion, pp.285-288, 2025, Perspectives, 978-2-7574-3876-3. ⟨hal-04065717⟩
• 
  Marie Mesnil, Laurence Brunet. Le “lien parent-enfant” dans les familles formées par deux femmes : la fragile conventionnalité du droit français : À propos de Cour EDH, 24 mars 2022, C. E. et autres c. France, Requêtes n° 29775/18 et 29693/19, et Cour EDH, 7 avril 2002, Callamand c. France, Requête n° 2338/20. Les Lettres Actualités Droits-Libertés du CREDOF, 2023, ⟨10.4000/revdh.16099⟩. ⟨hal-04040839⟩
• 
  Coralie Klipfel. Les violences sexuelles affectant les enfants dans le conflit au Sud-Kivu (RDC) : conséquences des défaillances étatiques ?. Paris 1 - Panthéon-Sorbonne. 2023, https://www.dropbox.com/s/q51xzftzm6xhgv1/Rapport%20de%20mission%20Bukavu%20%C3%A0%20publier%20master.pdf?dl=0. ⟨hal-04041737⟩
• 
  Thibaut de Saint Maurice. Le Bureau des légendes ou comment restaurer la confiance dans un monde incertain ?. Revue internationale de philosophie, 2022, 3 (301), pp.89-104. ⟨10.3917/rip.301.0089⟩. ⟨hal-04020743⟩
• 
  Asimina Tsalpatourou. L'effectivité du droit au logement en France. Droit. Université Panthéon-Sorbonne - Paris I, 2020. Français. ⟨NNT : 2020PA01D013⟩. ⟨tel-04019163⟩
• 
  Bertrand-Léo Combrade. La France face aux enlèvements contre rançon revendiqués par des groupes terroristes. RDP - RD publ. - Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2022, Dalloz, 2, pp.479. ⟨halshs-04014524⟩
• 
  Marie-Xavière Catto. La loi de bioéthique et les intersexes : contraindre les médecins ou conférer un cadre à leurs pratiques ?. Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2022, Loi de bioéthique du 2 août 2021. Quel impact sur nos vies ? Regards croisés juridique, médical, éthique, 32, pp.52-57. ⟨hal-03959835⟩
• 
  Guillaume Fontanieu. Crise sanitaire : les difficiles chemins de l’engagement de la responsabilité de l’État : Observations à propos du jugement du Tribunal administratif de Paris du 28 juin 2022. Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2022, La loi du 4 mars 2002 sur les droits des malades 20 ans après, 34, pp.114-121. ⟨hal-03971507⟩
• 
  Hélène Valance, Tatsiana Zhurauliova. About Time: Temporality in American Art and Visual Culture. Panorama - Journal of the Association of Historians of American Art, 2022, 8 (2), ⟨10.24926/24716839.15008⟩. ⟨hal-04011633⟩
• 
  Brice Laniyan. L’APPORT DE LA PHILOSOPHIE DES SCIENCES À L’HISTOIRE DOCTRINALE DES CLASSIFICATIONS EN DROIT ADMINISTRATIF. 2023. ⟨hal-03999116⟩
• 
  Xavier Dupré de Boulois. La vie privée des personnes morales au secours de l’évitement de l’impôt (obs. sous CE sect., 7 oct. 2022, Association Anticor). Revue des droits et libertés fondamentaux - RDLF, 2023, pp.01. ⟨halshs-03948163⟩
• 
  Mara Magda Maftei, Emmanuel Picavet. Transhumanisme et posthumanisme : de la fiction à la réalité des évolutions. Metabasis, 2019, Migrations, droits de l'homme et systèmes politiques, 27, pp.180-196. ⟨10.7413/18281567149⟩. ⟨halshs-03923175⟩
• 
  Aude Malkoun-Henrion. Nature et dimensions des actes recognitifs. Philosophie. Université Panthéon-Sorbonne - Paris I; Université de Montréal, 2022. Français. ⟨NNT : 2022PA01H208⟩. ⟨tel-03975084⟩
• 
  Livia Holden, Joshua Isaac Bishay. Cultural Expertise Module: Guidelines for a Feasibility Study. 2022. ⟨hal-03964699⟩
• 
  Comité Ethique, Olivier Leclerc, Philippe Askenazy, Etienne Bustarret, Henri Carayol, et al.. Avis du COMETS n° 2022-43 : « Intégrer les enjeux environnementaux à la conduite de la recherche – Une responsabilité éthique ». Avis 2022-43, Comité d'éthique du CNRS - COMETS. 2022. ⟨hal-03907937⟩
• 
  Ivory Day. L'ontologie au subjonctif. Philosophie. Université Panthéon-Sorbonne - Paris I, 2022. Français. ⟨NNT : 2022PA01H219⟩. ⟨tel-03936860⟩

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